Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POULET FERMIER DU BERRY
Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
93496302
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013

Présentation de la marque POULET FERMIER DU BERRY

Déposée le 9 décembre 1993 par la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIER DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 domicilié(e) 77, ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2253203) - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève domicilié(e) 77, ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2253203) - 91400 - France.

La marque POULET FERMIER DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POULET FERMIER DU BERRY est expirée depuis le 24 novembre 2013.

Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : DEESSE AUVERGNATE , LE FERMIER DES CHAMPS , DELICE DES ALLOBROGES , MAISTRE BERNARD , FERMIER VAL LUISANT , LE RABELAIS , PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC , POULET FERMIER DES GARRIGUES , LA DAME DU VELAY , PUY VALLEE


Syndicat MALVOISINE Syndicat Loi 1884 - 77, ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2253203) - 91400 - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE Madame KLAUSECKER Geneviève - 77, ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ-LA-VILLE (dossier no 2253203) - 91400 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253203 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Poulet fermier en provenance du Berry vendu sous label No 09-80